Mentions légales
1.
Présentation du site.
En
vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la
confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux
utilisateurs du site https://la-longere.fr/ l’identité
des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de
son suivi :
Propriétaire
: 12 rue Benjamin Baude, 77650 Longueville
Créateur : HOAREAU
Pierre
Responsable
publication : https://la-longere.fr/
Le
responsable publication est une personne physique ou une personne
morale. Webmaster : HOAREAU
Pierre Hébergeur
: IONOS
2.
Conditions générales d’utilisation du site et des services
proposés.
L’utilisation
du site https://la-longere.fr/ implique
l’acceptation pleine et entière des conditions générales
d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation
sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout
moment, les utilisateurs du site https://la-longere.fr/ sont
donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est
normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une
interruption pour raison de maintenance technique peut être
toutefois décidée par https://la-longere.fr/,
qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux
utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le
site https://la-longere.fr/ est
mis à jour régulièrement par Lalongere. De la même façon, les
mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles
s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y
référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
En
cas de litiges
prenez
directement contact avec nous par voie électronique, via le
formulaire du site ou par téléphone.
Vous
aves
la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation via
ces liens
"https://www.mtv.travel/"
ou
"https://ec.europa.eu/consumers/
odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR
"
3.
Description des services fournis.
Le
site https://la-longere.fr/ a
pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des
activités de la société. La Longère s’efforce de fournir sur le
site https://la-longere.fr/ des
informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra
être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des
carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du
fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous
les informations indiquées sur le site https://la-longere.fr/ sont
données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par
ailleurs, les renseignements figurant sur le
site https://la-longere.fr/ ne
sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications
ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4.
Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le
site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra
être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation
du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au
site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et
avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
5.
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
La Longère
est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient
les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site,
notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons,
logiciels. Toute reproduction, représentation, modification,
publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site,
quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf
autorisation écrite préalable de : La Longère. Toute exploitation
non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il
contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et
poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et
suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6.
Limitations de responsabilité.
La Longère
ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects
causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site
https://la-longere.fr/,
et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant
pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition
d’un bug ou d’une incompatibilité. La Longère ne pourra également
être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple
qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à
l’utilisation du site https://la-longere.fr/.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans
l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs.
La Longère se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure
préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait
à la législation applicable en France, en particulier aux
dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant,
La Longère se réserve également la possibilité de mettre en cause
la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment
en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou
pornographique, quel que soit le support utilisé (texte,
photographie…).
7.
Gestion des données personnelles.
En
France, les données personnelles sont notamment protégées par la
loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004,
l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du
24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du
site https://la-longere.fr/,
peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire
desquels l’utilisateur a accédé au site https://la-longere.fr/,
le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de
protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause
Lalongère ne collecte des informations personnelles relatives à
l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par
le site https://la-longere.fr/.
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de
cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Il est alors précisé à l’utilisateur du
site https://la-longere.fr/ l’obligation
ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions
des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978
relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout
utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et
d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant
sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre
d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant
l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune
information personnelle de l’utilisateur du
site https://la-longere.fr/ n’est
publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée,
cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule
l’hypothèse du rachat de La Longère et de ses droits permettrait la
transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui
serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de
modification des données vis à vis de l’utilisateur du
site https://la-longere.fr/.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueil pas
d’informations personnelles. Les bases de données sont protégées
par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la
directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique
des bases de données.
8.
Liens hypertextes et cookies.
Le
site https://la-longere.fr/ contient
un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en
place avec l’autorisation de La Longère. Cependant, La Longère n’a
pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités,
et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La
navigation sur le site https://la-longere.fr/ est
susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur
l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite
taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais
qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un
ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à
faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également
vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus
d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité
d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois
configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser
l’installation des cookies : Sous Internet Explorer : onglet outil
/ options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez
Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok. Sous Netscape : onglet
édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez
Désactiver les cookies. Validez sur Ok.
9.
Droit applicable.
Tout
litige en relation avec l’utilisation du
site https://la-longere.fr/ est
soumis au droit français.
10.
Les principales lois concernées.
Loi
n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n°
2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers
et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance
dans l’économie numérique.
11.
Lexique.
Utilisateur
: Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations
personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme
que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes
physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n°
78-17 du 6 janvier 1978).
12.
Règlement intérieur de l’établissement La Longère.
Il
y a peut-être aussi d’autres voyageurs. C’est pourquoi nous vous
invitons à profiter de tous les lieux de vie commune à votre
disposition (salon, salle de jeux, jardin) dans la convivialité et
le respect de l’intimité de chacun.
1/
Les arrivées :
Les
personnes sont attendues entre 15h et 20h. Pour les arrivées
tardives merci de prévenir. Les arrivées précoces feront l’objet
d’une entente au préalable.
2/
Les départs :
Les
départs se font au plus tard à 11h00. Les hôtes doivent disposer
du temps nécessaire pour offrir aux personnes qui arrivent le
logement propre et le plus accueillant possible.
3/
Les petits déjeuners :
Les
petits déjeuners sont servis à l’intérieur de la maison vous
pouvez prendre un plateau si le temps le permet et vous installer à
l'extérieur, entre 9h et 10h30.
4/
Les chambres :
Les
chambres ne sont pas prévues pour y faire la lessive ou prendre les
repas. Une télévision écran plat avec la TNT est à la disposition
des visiteurs dans chacune des chambres, le son doit être modéré à
partir de 21h30 (volume maxi à 30). Les visiteurs peuvent aussi
accéder à internet gratuitement. Le téléchargement illégal est
interdit ainsi que les sites illicites en cas de problème ceci
pourrait vous être imputé. Veillez à prendre soin des meubles,
objets et lieux mis à vôtre service. Les hôtes effectuent chaque
jour un passage de propreté. Les objets de valeur (bijoux, appareils
multimédia, moyens divers de paiement, argent liquide etc.) ne
doivent pas être laissés dans les chambres ou dans les véhicules
en stationnement ou pièces communes, les hôtes déclinant toute
responsabilité en cas de disparition de ces objets.
5/
Dispositions générales :
En
respect du décret N°2006-1386 du 15 novembre 2006, il est interdit
de fumer dans les lieux à usage collectif. La totalité de la
maison, chambres comprises est donc non-fumeur. Nos amis les animaux
ne sont pas acceptés. Par respect envers l’ensemble des occupants,
nous prions nos hôtes de présenter une tenue décente en toute
occasion et d’être habillés et chaussés lors des déplacements
dans les parties communes.
6/
Vie commune et éthique des lieux :
Des
mesures simples et peu contraignantes peuvent faire beaucoup. C’est
pourquoi nous comptons sur votre collaboration pour :
Ne
pas jeter : serviettes hygiéniques et tout autre objet dans les
toilettes que le papier prévu et mis à disposition pour le reste, une poubelle est sur les lieux à cet effet.
Ne
pas laisser couler l’eau inutilement, éviter de laisser les
lumières allumées si vous quittez la pièce, nous sommes sensibles
à une consommation responsable des ressources.
Si
nécessaire déposer les draps de bain au sol dans la salle de bain
afin qu’ils soient changés.
Les
poubelles sont vidées quotidiennement et les déchets triés par les
propriétaires. Nous
vous remercions par avance de votre compréhension et de votre
collaboration.
Nous
vous souhaitons un agréable séjour à La Longère.